Le bras de la justice française

La France a joué un rôle considérable dans la constitution des règles de droit moderne dans l’archipel.

Le droit moderne au Japon a fortement été influencé par la France. Les études de droit français au Japon ont débuté avec la traduction du Droit en France par Mitsukuri Rinsho en 1870. Le ministre de la Justice, Etoh Shinpei (1834-1874), lui avait demandé de traduire en urgence le droit français. “Ne vous souciez pas des fautes de traduction, mais faites vite”, lui avait-il alors dit. Chargé d’établir un droit moderne au Japon, le ministre devant l’urgence de sa mission en était arrivé au point d’envisager l’application de la législation française au Japon. Même si Mitsukuri avait déjà séjourné en France à la fin de l’époque d’Edo, la traduction des termes juridiques constituait une tâche bien difficile d’autant qu’il ne bénéficiait d’aucune aide. Il demanda au ministre la permission de partir en France pour étudier ; mais craignant une longue absence de son traducteur, Etoh Shinpei proposa de faire venir un juriste français. En 1872, Georges Hilaire Bousquet (1845-1937) arriva au Japon et donna des cours de droit français dans une école, annexe du ministère de la Justice.

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Gustave-Emile Boissonade de Fontarabie a joué un rôle déterminant dans la création du Code civil au Japon. Son influence a été considérable et il bénéficie encore d’une grande estime dans l’archipel. ©DR

Un an plus tard, Gustave Emile Boissonade (1825-1910) fut appelé comme conseiller du ministère de la Justice. C’est lui qui est considéré comme le père fondateur du Code civil japonais. Professeur adjoint à la faculté de droit de l’université de Grenoble, Boissonade a ensuite été chargé de cours à la faculté de droit à Paris, où il enseigna en 1863 à des Japonais comme Kishira Kaneyasu, le futur premier président de la Cour suprême, Inoue Kowashi, futur ministre de la Culture), Tsuruta Akira, futur procureur général de la Cour suprême et professeur de droit à l’Université de Tôkyô, Imamura Warou, futur ministre des Affaires étrangères ou encore Kawaji Toshiyoshi, futur surintendant général de la police métropolitaine de Tôkyô. Il leur donnait des cours sur la Constitution et le Code pénal, ce qui n’est sans doute pas étranger à sa venue sur le territoire nippon.
Le juriste français y a travaillé pour établir le Code pénal, les procédures juridiques et le Code civil, tout en donnant des cours à l’école de droit. Si le Code civil japonais a été rédigé au bout de dix ans, son activation a été retardée par une virulente opposition, notamment de la part de Hozumi Yatsuka, professeur de droit à l’Université impériale de Tôkyô. Il a fallu attendre un accord entre Ume Kenjirô, professeur de droit à l’université impériale de Tôkyô, qui représentait les défenseurs du code conçu par Boissonade, Hozumi Yatsuka, son plus féroce opposant et Tomii Masaakira, docteur en droit à l’université impériale de Tôkyô et disciple de Boissonade, mais d’avis de repousser la mise en place du Code civil, pour qu’un nouveau texte puisse voir le jour. On dit que ce dernier a pris la forme du Code civil allemand, mais que son contenu a été influencé par le Code français. Quant au Code pénal établi par Boissonade en 1882, il est resté en vigueur jusqu’en 1908. Ses procédures juridiques créées en 1882 ont vécu jusqu’en 1922.
Un autre Français, Georges Victor Appert, fut aussi invité en 1879 pour enseigner à l’école de droit du ministère de la Justice. Parmi ses disciples, on compte Ume Kenjirô, Uda Yorozu, futur professeur de droit à l’université impériale de Kyôto, Unoshita Tomosaburô qui dirigera la Banque du Japon, Okamura Tsukasa, futur professeur à l’université impériale de Kyôto. Il donnait aussi des cours à l’Ecole de droits français et japonais qui deviendra l’université de Hôsei. Il a notamment publié un Dictionnaire du droit français et du droit japonais, édité avec ses disciples Kata Kuninori, futur président de la Cour de Justice d’Ôsaka et Fujibayashi Tadayoshi.
Dix ans plus tard, Hippolyte Augustin Revillaud  a accepté l’invitation du département de droit de l’Université impériale de Tôkyô, tout en étant conseiller émérite au ministère de la Justice. Un de ses ouvrages, le Livre foncier en France, a été traduit par Yokota Hideo, le futur président de l’université de Meiji, avant qu’il ne rentre dans son pays en 1892. Pour le remplacer, on fit venir Michel Revon. Quand il retourna à son tour à Paris, il se consacra à la vulgarisation de la culture japonaise, avec un cours intitulé Histoire et civilisation du Japon. Le dernier juriste invité à l’université impériale de Tôkyô fut Henri Alfred Hayem (1879-1915). Il fut rappelé par la France lors de la Grande Guerre, et fut tué lors de la bataille de la Marne. Au cimetière étranger de Yokohama, on a inscrit son nom sur le monument aux morts. Tous les ans, lors de la cérémonie de l’armistice du 11 novembre, le consul de France offre un bouquet de fleurs et y prononce un discours.
Nishibori Akira